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| Code Ethique et de comportement |
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1 INTRODUCTION GÉNÉRALE
1.1 INTRODUCTION
Le Code éthique et de comportement est un ensemble de principes et de règles de valeur éthique auxquels doivent adhérer l’Association Bodai Dojo (ci-après nommée Bodai Dojo), ses administrateurs et bénévoles et tous ceux qui sont en relation avec elle dans l'exercice de leurs activités respectives.
Le Code d'éthique est le document officiel de Bodai Dojo, contenant une déclaration des principes, valeurs, droits-devoirs et responsabilités de Bodai Dojo par rapport à ses parties prenantes (l'administration publique, les bénévoles, les fournisseurs, les collaborateurs externes, les autres associations religieuses et culturelles).
1.2 PRINCIPES GÉNÉRAUX
Objet
L’ASSOCIATION ZEN BODAI DOJO est une Association religieuse, « un’Istituto di studi di Buddhismo Zen Soto » (un Institut d’études du Bouddhisme Zen Soto), de tradition Mahayana, tournée vers la pratique et la diffusion du Dharma en référence aux Trois Joyaux et aux Quatre Nobles Vérités. Son objectif principal est d'organiser et de diffuser la pratique du bouddhisme Zen Soto transmis du Bouddha Shakyamuni par des Maîtres tels que Bodhidharma, Tosan, Dôgen, Keizan, Kodo Sawaki, Taisen Deshimaru, Niwa Rempo, Roland Yuno Rech et son disciple, notre Maître Giuseppe Mokuza Signoritti. L'Association étudie, pratique et transmet les principes fondamentaux de cette tradition en les adaptant aux conditions de vie actuelles en Europe.
Principe de légalité
Bodai Dojo, dans l'exercice de son activité, respecte les lois communautaires, nationales et locales et collabore uniquement et exclusivement avec des personnes qui se conforment à la réglementation susmentionnée.
Bodai Dojo est une association à but non lucratif et s'inspire des principes suivants :
Honnêteté et légalité
Tous les intervenants de Bodai Dojo, quel que soit leur niveau de responsabilité, sont tenus de maintenir une attitude de service et de correction humaine et professionnelle maximale. La conscience des conséquences positives et négatives de ses actes personnels impose à l’intervenant un respect absolu tant des normes éthiques de Bodai Dojo que des règles juridiques régissant le droit civil et pénal, ainsi que des règles de sécurité et de confidentialité liées à son rôle professionnel.
Impartialité
Bodai Dojo et tous ses intervenants, à tous les niveaux et degrés de responsabilité, sont tenus de maintenir une attitude d'impartialité absolue, en évitant toutes les situations et activités dans lesquelles un conflit d'intérêt peut survenir. A titre d'exemple mais non limitatif : embauche de personnel, choix de bénévoles,
choix de fournisseurs, évaluation de projets et toute autre situation qui implique un choix ou un jugement de la part de Bodai Dojo.
Transparence et équité
L'activité de Bodai Dojo et de tous ses intervenants, à tous les niveaux et degrés de responsabilité, est marquée par la plus grande transparence.
Les personnes qui ont des relations avec Bodai Dojo reçoivent des informations complètes et précises afin de pouvoir faire des choix en connaissance de cause.
Dans l'exercice des fonctions économiques, les éléments utiles pour comprendre la tendance économique réelle de Bodai Dojo doivent être communiqués, afin de permettre la vérification d'une conduite non lucrative, comme cela est prévu dans les règles statutaires de Bodai Dojo.
Les informations et les communications sont faites en termes clairs et compréhensibles.
Efficacité, efficience et économie
Bodai Dojo entend mener ses activités selon des critères d'efficacité, d'efficience et d'économie, toujours dans le respect des autres principes généraux mentionnés dans le présent document, par l'utilisation optimale des ressources disponibles et par l'élimination des facteurs de gaspillage ou de charges excessives. Bodai Dojo entend mener des activités de formation et d'information continues afin d'accroître le degré d'adéquation de ses administrateurs et bénévoles respectifs à différents niveaux et d'améliorer leurs compétences en matière de gestion.
Confidentialité
Dans tous les secteurs de son activité, Bodai Dojo veille au respect des règles et règlements en matière de confidentialité et s'engage à mettre en œuvre toutes les mesures utiles pour éviter une utilisation abusive des informations acquises. Dans le cadre de l'acquisition, du traitement et de la communication des données, Bodai Dojo est tenue de respecter les procédures nécessaires à la protection et à la confidentialité des données personnelles, conformément à la loi.
Il est interdit aux bénévoles et aux tiers collaborant avec Bodai Dojo d'utiliser les informations dont ils ont connaissance à des fins autres que le strict accomplissement de leurs fonctions officielles.
Protection de l’environnement
Bodai Dojo veille au respect de toutes les formes de vie et de l'environnement dans tous les domaines de ses activités.
Afin de garantir ce principe, Bodai Dojo assure, entre autres, une vérification constante et le respect des exigences légales au niveau communautaire, national et local relatives à toute activité et service de Bodai Dojo concernant la protection de l'environnement, la gestion correcte des déchets et encourage les formes d'économie et d'efficacité énergétique.
1.3 CHAMP D'APPLICATION DE BODAI DOJO
Ce Code éthique et de comportement est destiné à toutes les personnes qui établissent des relations ou des rapports avec Bodai Dojo, de manière directe ou indirecte, permanente ou temporaire, ou qui dans tous les cas opèrent pour suivre les objectifs de Bodai Dojo. Ces personnes doivent être considérées et seront désignées ci-après comme « destinataires ».
1.3.1 RÈGLES GÉNÉRALES
En général, l'activité concernée par le champ d'application de Bodai Dojo indiqué ci-dessus doit :
- être exprimée sous forme de document ;
- être autorisée par ceux qui ont le pouvoir de le faire selon l'attribution des responsabilités définie par l'organisation ;
- prévoir la signature de la personne qui délivre les documents ;
- prévoir l'enregistrement et la vérification de chaque opération, avec un contrôle de légalité, decohérence et de conformité.
2. LES RÈGLES DE CONDUITE
2.1 COMPORTEMENT DE BODAI DOJO 2.1.1 Règles générales
Bodai Dojo met à la disposition des destinataires une copie mise à jour du texte complet de ce document et assure la diffusion des modifications ultérieures aux personnes qui, à quelque titre que ce soit, opèrent dans son champ d'application, par le biais d'une publication sur le site Internet de Bodai Dojo.
2.1.2 Principes comptables
Le système comptable garantit l'enregistrement de toute opération de nature économique ou financière dans le respect des principes, critères et méthodes d'élaboration et de tenue des comptes prévus par la réglementation en vigueur. Si les destinataires ont connaissance d'omissions, de falsifications ou d'inexactitudes dans les documents comptables ou dans les actes qui s'y rapportent, ils sont tenus d'en informer sans délai les personnes chargées de la vérification.
2.1.3 Relations avec les bénévoles
Dans la gestion des relations avec les bénévoles, les critères de conduite, exposés ci-après, complètent les règles sectorielles et constituent un outil pour définir et développer un comportement responsable, basé sur les principes de diligence, de loyauté, d'impartialité, de conscience, d'équité, de courtoisie et de responsabilité individuelle.
En définissant sa structure organisationnelle et fonctionnelle, Bodai Dojo prévoit l'optimisation des ressources humaines, en alignant ses processus décisionnels en la matière sur le critère de la recherche de l'efficacité maximale et de la réalisation des objectifs, en recrutant et en employant les ressources humaines selon des critères basés sur le mérite, dans le respect de la loi et des valeurs de l’Association elle-même.
Bodai Dojo protège la dignité des bénévoles et encourage leur croissance personnelle et de compétences professionnelles, en assurant leur implication dans l'exécution de leur service volontaire, par des moments de participation et de discussion, visant à favoriser et à développer la qualité des services offerts à la communauté.
Bodai Dojo promeut et protège la santé et la sécurité de ses bénévoles dans le respect de la réglementation en vigueur.
D'une manière générale, il est interdit à quiconque d'exercer toute forme de pression ou de sollicitation sur les personnes qui ont été appelées à faire des déclarations aux autorités judiciaires ou de sécurité publique, ou qui sont potentiellement exposées à la possibilité d'un tel appel.
2.2 CONDUITE DES BENEVOLES
2.2.1 Comportement pendant le service
Les bénévoles doivent :
- Se comporter conformément à la loi, et au code d'éthique ;
- Accomplir leur travail avec engagement et constance, en s'occupant avec diligence des tâches et
missions qui leur sont confiées ;
- Maintenir des relations respectueuses, de collaboration et de coopération avec les autres
volontaires et les autres professionnels, indépendamment de leur rôle ; le comportement du bénévole vise à établir des relations de confiance et de collaboration entre Bodai Dojo et les personnes intéressées, pour quelque raison que ce soit, par les activités qu'elle réalise.
À cette fin, le bénévole fait preuve de volonté et courtoisie en utilisant un langage simple, en motivant ses réponses et en coopérant dans le respect de la confidentialité ;
- Faire un usage approprié des biens et services mis à sa disposition pour son service, en évitant le gaspillage et l'utilisation inefficace de ceux-ci ;
Les règles contenues dans le Code d'éthique complètent les comportements que l’administrateur et le bénévole sont tenus d'observer en vertu des lois en vigueur. La violation des règles du Code d'éthique pour le comportement porte atteinte à la relation de confiance établie avec Bodai Dojo et, dans la mesure où elle est considérée comme une violation des obligations contractuelles de la charge d’administration, conformément à l'article 1710 du Code civil italien, elle peut donner lieu à des actions disciplinaires, légales ou pénales; dans les cas les plus graves, elle peut entraîner la résiliation de la charge d’administration, ou l'interruption de la relation, si elle est effectuée par un bénévole ou un tiers (fournisseur, etc.).
2.2.2 Comportement dans la vie privée
Dans les relations privées, les administrateurs et bénévoles évitent tout abus de leur position au sein de Bodai Dojo dans le but d'obtenir des avantages indus pour eux-mêmes ou pour autrui.
2.2.3 Devoirs d'impartialité et de disponibilité
Les administrateurs et bénévoles agissent de manière impartiale, sans traitement de faveur ; ils prennent leurs décisions dans la plus grande transparence et rejette toute pression indue. Ils ne créent pas ou ne contribuent pas à des situations de privilège.
2.2.4 Interdiction d'accepter des cadeaux ou autres avantages
Il est interdit aux bénévoles, ainsi qu'aux organes de représentation et à tous ceux qui occupent des fonctions au sein de Bodai Dojo, d'accepter, même à l'occasion de vacances, pour eux-mêmes ou pour autrui, des cadeaux ou autres avantages de la part de parties intéressées de quelque manière que ce soit aux activités de Bodai Dojo, sans autorisation. Tout type de cadeau doit être communiqué au Conseil Directif, qui évaluera si le cadeau peut être accepté selon des critères d'économie (valeur du cadeau) et d'opportunité.
2.2.5 Conflit d'intérêts
Les administrateurs et employés ne doivent pas prendre de décisions ou exercer des activités liées à leurs fonctions s'ils pensent qu'un conflit d'intérêts peut survenir.
Les bénévoles justifient leur intention de s'abstenir par écrit auprès du Conseil Directif, qui décide de l'opportunité de l'abstention.
2.2.6 Devoir de confidentialité
Les bénévoles sont tenus de respecter strictement le secret de fonction et les mesures de confidentialité qui lui sont indiquées par le Conseil Directif.
Sauf dans les cas prévus par la réglementation en vigueur, les bénévoles sont tenus de ne pas fournir d'informations sur les données et activités de Bodai Dojo, sauf autorisation préalable du Conseil Directif.
2.2.7 Accès aux moyens informatiques
L'accès aux moyens informatiques n'est autorisé que pour l'exécution des tâches assignées au sein de l'organisation.
Les bénévoles sont tenus de se comporter de manière à ne pas altérer le fonctionnement des moyens informatiques et à ne pas intervenir illégalement, de quelque manière que ce soit, sur les données, les informations ou les programmes contenus dans ou relatifs aux moyens informatiques, au détriment de l'Etat ou d'un autre organisme public, afin de procurer directement ou indirectement un avantage ou un bénéfice à Bodai Dojo.
Ils respectent également les règles particulières et complémentaires contenues dans les autres parties du présent document et dans les documents d'association qui régissent les activités dans le respect de la législation applicable en vigueur.
3 COMPORTEMENT AVEC DES CONSEQUENCES EXTERNES
3.1 RAPPORTS ET RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION PUBLIQUE
Les rapports de Bodai Dojo avec l'administration publique doivent être fondés sur un maximum de transparence et d'équité. En particulier, les relations nécessaires doivent être maintenues, dans le respect des rôles et fonctions attribués par la loi, ainsi que dans un esprit de collaboration maximale avec les administrations de l'État, en Italie ou dans d'autres pays. Les relations avec les responsables des institutions publiques doivent être limitées aux structures de Bodai Dojo nommées et autorisées dans le respect le plus rigoureux des dispositions légales et réglementaires et ne doivent en aucun cas compromettre l'intégrité et la réputation de Bodai Dojo. À cette fin, Bodai Dojo engage à:
- Opérer exclusivement à travers les canaux de communication officiellement en charge avec les interlocuteurs de l'Administration Publique au niveau national et international, communautaire et territorial ;
- Représenter les intérêts et positions de Bodai Dojo de manière transparente, rigoureuse et cohérente, en évitant les attitudes de nature collusoire.
De plus, il est interdit de falsifier, altérer ou omettre des données et/ou informations dans le but d'obtenir un avantage indu ou tout autre avantage pour Bodai Dojo.
3.2 CONDUITES INTERDITES
a) Correspondre ou offrir, directement ou indirectement, des rémunérations ou avantages matériels à des agents publics/agents publics/responsables d'établissements publics, pour influencer ou indemniser un acte de leur fonction et assurer des avantages de toute nature à Bodai Dojo.
b) Correspondre ou offrir, directement ou indirectement sous différentes formes, des aides ou contributions, paiements ou avantages matériels aux employés publics/agents publics/responsables d'établissements publics pour influencer ou compenser un acte de leur fonction ou pour promouvoir ou favoriser les intérêts de Bodai Dojo.
c) L'octroi d'autres avantages de toute nature aux employés publics / agents publics.
d) Utiliser l'outil de recrutement ou le système de rémunération pour octroyer des avantages directs
ou indirects aux agents publics/agents publics.
e) Présenter et/ou faire des déclarations mensongères devant l'Administration Publique et devant le
Pouvoir Judiciaire.
f) Affecter les sommes reçues de l'Administration publique à titre de contributions, de prêts ou
d'autres formes de déboursement, à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été
accordées.
g) Émettre des demandes d'achat de biens ou de services qui ne se reflètent pas dans une exigence
motivée et spécifique de Bodai Dojo et qui ne sont pas autorisées sur la base des pouvoirs
délégués.
h) Reconnaître les honoraires des consultants et des fournisseurs qui ne sont pas justifiés par rapport
au type de mission à effectuer et qui n'ont pas été préalablement autorisés.
3.3 RELATIONS AVEC LES TIERS
a) Bodai Dojo prévoit la stipulation de contrats de toute nature ou l'attribution de missions professionnelles dans le seul but de rechercher le plus grand avantage pour Bodai Dojo dans le respect des lois et règlements du secteur.
b) Dans l'exécution des procédures de négociation, les personnes en charge de ces activités doivent s'inspirer des principes d'exactitude et de bonne foi en fournissant des outils contractuels appropriés pour assurer la satisfaction des exigences de Bodai Dojo.
4 SYSTÈME DE SANCTIONS
4.1 SIGNIFICATION DES TRANSGRESSIONS
a) Les règles et principes contenus dans le Code sont adoptés par Bodai Dojo en toute autonomie afin de mieux se conformer aux préceptes de la loi, et tous les destinataires ont l'obligation de conformer leur conduite aux principes énoncés dans le Code qui leur sont applicables.
b) Toute violation des principes, mesures et procédures susmentionnés constitue une infraction punissable par la loi et également conformément à ce qui est prévu ci-dessous.
c) L'application des sanctions disciplinaires est indépendante de l'ouverture ou de l'issue d'une éventuelle procédure pénale, car le code est une règle contraignante pour les destinataires, dont la violation, afin de respecter les dispositions du décret 231, doit être sanctionnée indépendamment de l'existence d'un délit ou de son caractère répréhensible.
4.2 SANCTIONS APPLICABLES AUX BENEVOLES ET DIRIGEANTS DE BODAI DOJO
a) En ce qui concerne les bénévoles et les dirigeants de Bodai Dojo, les infractions au Code sont constatées et sanctionnées, respectivement, dans la forme et la manière prévues par la loi.
b) Les sanctions imposées à la suite d'infractions aux règles, principes et procédures du Code doivent respecter le principe de gradualité et de proportionnalité par rapport à la gravité des infractions commises.
4.3 MESURES CONTRE LES ADMINISTRATEURS
a) Les violations du présent Code commises par ceux qui représentent Bodai Dojo doivent être évaluées avec une extrême rigueur, étant donné que ceux qui représentent le top management manifestent son image vis-à-vis des différentes parties prenantes. Les valeurs d'équité et de transparence doivent tout d'abord être appropriées, partagées et respectées par ceux qui guident les choix de l'UBI, afin de donner l'exemple et de stimuler tous les autres.
b) En ce qui concerne les administrateurs, les infractions au Code constituent un manquement aux devoirs qui leur sont imposés par la loi et par les statuts.
c) Les infractions au Code commises par des administrateurs individuels de Bodai Dojo doivent être rapidement communiquées à l'ensemble du Conseil Directif et au Comité des commissaires aux comptes. Le Conseil Directif est compétent pour évaluer la violation et prendre les mesures les plus appropriées à l'encontre du ou des directeurs qui ont commis la ou les violations. Le Conseil Directif est assisté dans cette évaluation par les Commissaires aux comptes et statue à la majorité simple des membres présents, à l'exclusion du ou des administrateurs ayant commis les infractions. La commission d'infractions graves peut entraîner la déchéance du mandat.
4.4 ACTIONS CONTRE LES PERSONNES EXTERNES
En ce qui concerne le personnel externe (consultants, fournisseurs, etc.), les infractions au Code peuvent entraîner, selon les dispositions des clauses contractuelles spécifiques incluses dans les contrats ou dans les lettres de nomination, la résiliation du contrat ou le droit de s'en retirer, sans préjudice de toute demande d'indemnisation si l'infraction peut causer des dommages à Bodai Dojo.
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RENDEZ-VOUS
 Lunedì 15 / mercoledì 17 agosto 2022 Centre zen Lanau (France)Sesshin dirigée par le maitre Beppe Mokuza
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